Bien sûr. Voici une version adaptée à une micro-entreprise / auto-entrepreneur. J’ai retiré la mention du capital social, qui ne s’applique pas à une micro-entreprise.

Conditions générales de vente

Roséa Bijoux

Dernière mise à jour : 31/08/2026

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de bijoux et accessoires réalisées sur le site roseabijoux.fr.

1. Identité du vendeur

Le site est exploité par :

Marina MARTINO, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise, sous le nom commercial Roséa Bijoux
Adresse professionnelle : 5512 Route de Peille 06440 La Grave de Peille
SIREN : 105455257
E-mail : contact@roseabijoux.fr
Téléphone : 0695835432

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Objet

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations de Roséa Bijoux et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de bijoux et accessoires.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

3. Produits

Roséa Bijoux décrit les produits avec le plus grand soin, notamment leur composition, leurs dimensions, leurs coloris et leurs caractéristiques particulières.

Les photographies sont présentées à titre indicatif. De légères différences de couleur ou d’apparence peuvent apparaître selon l’écran utilisé ou en raison du caractère artisanal de certains produits.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après la commande, le client sera informé dans les meilleurs délais et pourra obtenir le remboursement du produit concerné.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. Ils sont à la charge du client, sauf indication contraire.

Roséa Bijoux peut modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

5. Commande

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier. Avant de valider sa commande, il peut vérifier et modifier son contenu.

La commande devient définitive après :

• la vérification du récapitulatif ;
• l’acceptation des présentes conditions ;
• la validation du paiement.

La validation de la commande implique une obligation de paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé au client à l’adresse indiquée lors de la commande.

Roséa Bijoux se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de problème de paiement, de suspicion de fraude ou de litige antérieur avec le client.

6. Paiement

Le paiement est exigible au moment de la commande.

Les moyens de paiement acceptés sont indiqués sur le site au moment de l’achat. Les paiements sont sécurisés par le prestataire de paiement utilisé par Roséa Bijoux.

Les données bancaires ne sont pas conservées par Roséa Bijoux.

7. Livraison

Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais et frais de livraison sont indiqués avant la validation de l’achat. Sauf délai spécifique indiqué sur le site, la commande est livrée au plus tard dans un délai de trente jours après sa validation.

En cas de retard important, le client peut contacter Roséa Bijoux à l’adresse contact@roseabijoux.fr afin de demander une livraison dans un délai supplémentaire raisonnable ou l’annulation de la commande, conformément à la réglementation applicable.

Le client doit vérifier l’état du colis à sa réception et signaler toute anomalie au transporteur ainsi qu’à Roséa Bijoux dans les meilleurs délais.

8. Droit de rétractation

Conformément à la réglementation applicable, le client consommateur dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

La demande doit être envoyée à :

contact@roseabijoux.fr

Le client peut utiliser le modèle suivant :

Je vous informe par la présente de ma décision de me rétracter du contrat portant sur la vente du produit suivant : [nom du produit], commandé le [date] et reçu le [date].
Nom du client : [nom]
Adresse : [adresse]
Date : [date]
Signature, si nécessaire.

Le produit doit être retourné dans un délai de quatorze jours à compter de l’envoi de la demande de rétractation.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire.

Le produit doit être retourné dans son état d’origine, complet et correctement protégé. Le client peut être tenu responsable d’une éventuelle dépréciation résultant de manipulations excessives.

Roséa Bijoux rembourse les sommes versées, y compris les frais de livraison standard, dans un délai maximal de quatorze jours à compter de la réception du produit retourné ou de la preuve de son expédition.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits fabriqués selon les spécifications du client ou clairement personnalisés, lorsque cette exception est applicable.

9. Garanties légales

Les produits vendus par Roséa Bijoux bénéficient :

• de la garantie légale de conformité ;
• de la garantie légale contre les vices cachés.

En cas de défaut de conformité, le client peut demander la réparation ou le remplacement du produit dans les conditions prévues par la loi. Lorsque ces solutions ne sont pas possibles, il peut demander une réduction du prix ou l’annulation de la vente, conformément aux règles applicables.

Toute demande doit être adressée à contact@roseabijoux.fr, accompagnée si possible de photographies et d’une description du problème.

Les garanties légales ne couvrent pas les dommages résultant d’une mauvaise utilisation, d’un défaut d’entretien, d’un accident, d’une modification du produit ou de son usure normale.

10. Conseils d’entretien

Afin de préserver les bijoux, il est recommandé d’éviter leur contact prolongé avec :

• l’eau ;
• les parfums et cosmétiques ;
• les produits ménagers ;
• les produits chimiques ;
• la transpiration excessive.

Les bijoux doivent être conservés dans un endroit sec, à l’abri de l’humidité et des frottements.

Les dommages liés au non-respect de ces recommandations peuvent relever de l’usure normale et ne pas être couverts par les garanties légales.

11. Responsabilité

Roséa Bijoux ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits, d’une utilisation contraire aux recommandations d’entretien, d’une interruption du site ou d’un événement indépendant de sa volonté.

Roséa Bijoux ne saurait également être tenue responsable des retards ou problèmes de livraison imputables au transporteur.

12. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, logos, visuels, éléments graphiques et contenus présents sur le site sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de Roséa Bijoux est interdite.

13. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors des commandes sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

Le client peut exercer ses droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation du traitement en écrivant à :

contact@roseabijoux.fr

15. Droit applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, le client est invité à contacter Roséa Bijoux en priorité afin de rechercher une solution amiable.

16. Modification des conditions

Roséa Bijoux peut modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables sont celles acceptées par le client au moment de la validation de sa commande.